Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 26 janvier 2004

- Le procès-verbal de la séance publique du 24 novembre 2003 a été adopté.

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2004-1621Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 1er décembre 2003 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1622Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 15 décembre 2003 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1663Election du 35° vice-président de la communauté urbaine de Lyon - Procès-verbal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1664Election du 36° vice-président de la communauté urbaine de Lyon - Procès-verbal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1665Election du 37° vice-président de la communauté urbaine de Lyon - Procès-verbal - Délibération - (sans annexe) 

déplacements et urbanisme

   Date de publication
N° 2004-1623Partenariat entre l'Ademe et la Communauté urbaine pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan de déplacements d'entreprise - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1624Lyon 1er - Pentes de la Croix Rousse - Plan des déplacements urbains - Secteurs Forez (1ère tranche) et Griffon (2° tranche) - Lancement des travaux - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1625Mise en place du réseau européen d'échanges Regenera sur le renouvellement urbain - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1626Contrat de plan Etat - Région Rhône-Alpes - Volet routier - Travaux d'aménagement de l'A 45 (deuxième tranche) - Convention de participation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1627Lyon 3° - Parc de stationnement de la Part-Dieu centre commercial - Mise à la charge du délégataire de travaux non prévus au contrat initial - Prolongation de l'affermage - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1628Parc de stationnement Perrache sud Lyon 2° - Désignation du délégataire - Approbation du contrat de délégation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1629Etudes d'analyse environnementale - Conventions avec l'Ademe et la région Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1630Jonage - Centre bourg - Aménagement des espaces publics - Lancement et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe 
N° 2004-1631Neuville sur Saône - Révision simplifiée du plan d'occupation des sols du secteur nord de la communauté urbaine de Lyon - Implantation du lycée du val de Saône - Approbation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1632Tassin la Demi Lune - ZAC du Centre - Approbation du dossier de réalisation, du projet de programme des équipements publics (PEP) et du bilan financier prévisionnel - Convention publique d'aménagement - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1633Lyon 7° - ZAC Porte Ampère - Infrastructures primaires - Appel d'offres ouvert européen - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1634Lyon 8° - ZAC Ambroise Paré - Suppression - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1635Vénissieux - Révision simplifiée du plan d'occupation des sols du secteur "est" de la communauté urbaine de Lyon - Réalisation d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - Approbation - Modification du droit de préemption urbain - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1636Caluire et Cuire - Réaménagement du cours Aristide Briand - Autorisation de programme complémentaire à l'opération Bellevue-Demonchy - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1637Lyon 5° - Parc des Hauteurs et du chemin de la Visitation - Aménagement - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1638Autorisation de signer six marchés pour la fabrication et la mise en œuvre d'enrobés sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1639Autorisation de signer trois marchés pour la fourniture et le façonnage de bordures, de bordurettes et de pavés en pierre naturelle - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1640Autorisation de signer six marchés pour les travaux de réfection de tranchée sur les chaussées, les trottoirs, les promenades autres que ceux asphaltés - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1641Autorisation de signer dix-huit marchés pour les travaux d'entretien et de petits investissements - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1642Travaux de raccordement des contrôleurs de feux, de caméras et de panneaux à message variable sur le système de régulation Criter - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1662Lyon 5° - Parc de stationnement Saint Georges - Autorisation de programme - Mandat de travaux avec la société Lyon Parc Auto pour l'extraction et le transport des embarcations gallo-romaines - Délibération - (sans annexe) 

développement économique

   Date de publication
N° 2004-1643Bilan de la phase pré-opérationnelle du programme ex Novacité Alpha - Convention publique d'aménagement - Opération de réhabilitation, de construction et d'exploitation d'un bâtiment à usage de pépinière et de centre d'affaires situé à Villeurbanne (27-29, boulevard du 11 Novembre dans la technopôle de la Doua) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1644Convention avec le pôle universitaire de Lyon (PUL) - Avenant pour accompagner et promouvoir l'innovation - Délibération - (sans annexe) 

finances et institutions

   Date de publication
N° 2004-1645Affectation et individualisation des crédits d'investissement - Année 2004 - Autorisation de programme n° 10 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1646Villeurbanne - Boulevard du 11 novembre 1918 - Restructuration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (Enssib) - Autorisation de signer les marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1647Convention de mise à disposition de l'application informatique droits des sols à la ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1648Opérations globalisées - Demande d'individualisation d'autorisation de programme - Maintenance et renouvellement informatique - Programme d'actions de l'année 2004 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1649Vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Déviation du réseau de chauffage urbain - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre à la suite d'une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1650Lyon 7° - Gerland - Implantation du siège de l'Institut national de recherche pédagogique - Lots n° 2, 7 et 13 - Autorisation de signer des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1651Lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes sociales de Lyon - Ecole Rockefeller - Lot n° : 25 portail - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1656Groupes de délégués du Conseil - Fonctionnement pour l'année 2004 - Répartition des crédits - Délibération - (sans annexe) 

proximité, ressources humaines et environnement

   Date de publication
N° 2004-1652Travaux d'extension et d'aménagement des ouvrages et réseaux communautaires d'assainissement pour l'année 2004 - Sept lots - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1653Réalisation de prestations ponctuelles de collecte de déchets et de nettoyage sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Lot n° 7 - Unité matériels roulants - Autorisation de signer le marché. - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1654Affectation et individualisation des crédits d'investissement - Année 2004 - Autorisation de programme n° 8 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1655Créations et transformations d'emplois - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1657Broyage et valorisation des déchets végétaux collectés par la Communauté urbaine - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1658Broyage et valorisation des déchets végétaux collectés par la Communauté urbaine - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1659Broyage et valorisation des déchets végétaux collectés par la Communauté urbaine - Lot n° 3 - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1660Création de poste à la direction prospective et stratégie d'agglomération - Délibération - (sans annexe) 
N° 2004-1661Régime indemnitaire - Délibération - Annexe